Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISTER DONUT
MISTER DONUT OF AMERICA, INC. (société organisée et existant sous les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
1643103
Date de dépôt :
28/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/1999
MISTER DONUT de MISTER DONUT OF AMERICA

Présentation de la marque MISTER DONUT

Déposée le 28 novembre 1989 par MISTER DONUT OF AMERICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MISTER DONUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MISTER DONUT OF AMERICA, INC. (société organisée et existant sous les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) Multifoods Tower, 33 South Sixth Street, Box 2942 MINNEAPOLIS (Minnesota 55402) ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque MISTER DONUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISTER DONUT est expirée depuis le 28 novembre 1999.

MISTER DONUT OF AMERICA a également déposé les autres marques suivantes : MISTER DONUT DE FRANCE , MISTER DONUT , MISTER DONUT , MISTER DONUT , MISTER DONUT , MISTER DONUT , MISTER DONUT OF FRANCE


MISTER DONUT OF AMERICA, INC. (société organisée et existant sous les lois de l'Etat du Delaware) - Multifoods Tower, 33 South Sixth Street, Box 2942 MINNEAPOLIS (Minnesota 55402) ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Viande poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitier huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.